Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVROL TERROIR DE FRANCE
LAITERIE COOPERATIVE DE LA CHAPELLE THIREUIL (Coopérative Agricole, Société particulière de personnes à capital variable, régie par la loi no 47 - 1775 du 10/09/47)

Numéro de dépôt :
1476242
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
28/04/1997
CHEVROL TERROIR DE FRANCE de LAITERIE COOPERATIVE DE LA CHAPELLE THIREUIL (Coopérative Agricole

Présentation de la marque CHEVROL TERROIR DE FRANCE

Déposée le 28 avril 1987 par la société LAITERIE COOPERATIVE DE LA CHAPELLE THIREUIL (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « CHEVROL TERROIR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LAITERIE COOPERATIVE DE LA CHAPELLE THIREUIL (Coopérative Agricole domicilié(e) 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE. - France.

La marque CHEVROL TERROIR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVROL TERROIR DE FRANCE est expirée depuis le 28 avril 1997.

LAITERIE COOPERATIVE DE LA CHAPELLE THIREUIL (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROCHON , CHEVROL


LAITERIE COOPERATIVE DE LA CHAPELLE THIREUIL (Coopérative Agricole, Société particulière de personnes à capital variable, régie par la loi no 47 - 1775 du 10/09/47) - 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Etiquette en papier pour fromage au lait de chèvre.